Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet europeanpainting.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société :

• Dénomination sociale : Belfort SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable
• Siège social : 47 boulevard de Courcelles, 75008 Paris, France
• Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris, numéro 928 193 317
• Capital social : 10 000 euros
• Adresse e-mail : info@europeanpainting.fr
• Téléphone : +33 (0)6 50 64 55 00

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site internet est :

• Nom / Prénom : Monsieur Fustier
• Qualité : Représentant légal et Directeur de la société Belfort SAS

3. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la société :

• Dénomination sociale : IONOS SARL
• Siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
• Téléphone : 08 05 54 21 80
• Site internet officiel : ionos.fr

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société Belfort SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les images de la galerie d’antiquités (tableaux des XIXe et XXe siècles), les logos, les graphismes, les icônes et les éléments sonores.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Belfort SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site europeanpainting.fr des informations aussi précises que possible (notamment concernant les dimensions et attributions des œuvres présentées). Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site internet comporte des liens hypertextes vers d’autres sites (par exemple pour les services logistiques de transporteurs). La société Belfort SAS n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées.